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Bienvenue sur www.animal-transport.info
Chaque année, des millions d’animaux sont transportés au sein de l’Union européenne, pour être engraissés ou abattus. Le transport est une étape délicate dans la vie des animaux de ferme : les sources de stress peuvent être nombreuses, et empirent à mesure que la durée des voyages s’allonge.
Ainsi, le Règlement européen CE 1/2005 du Conseil précise que les animaux doivent être abreuvés, nourris, et bénéficier de périodes de repos à intervalles réguliers. Les véhicules doivent répondre à des normes spécifiques, et les densités de chargement des animaux à bord sont réglementées.
Les associations Animals’ Angels et la Protection mondiale des animaux de ferme (PMAF) joignent fréquemment leurs efforts pour veiller sur le terrain au respect de la réglementation. Au-delà de notre rôle d’enquête sur route et de signalement, nous éditons également des outils pédagogiques à l’usage des professionnels (forces de l’ordre, services vétérinaires, transporteurs...), et animons régulièrement des séances de présentation de la réglementation en vigueur auprès des forces de gendarmerie.
Ainsi, ce site présente les principaux points à examiner pour les personnels chargés du contrôle des transports d’animaux vivants sur route.
Dans l’intervalle, nous vous invitons à :
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consulter le Règlement actuel >> télécharger le règlement (PDF - 550 ko)
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consulter notre mémento de la réglementation >> télécharger le mémento (PDF - 12 Mo)
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consulter et imprimer nos grilles des infractions typiques & sanctions associées >> télécharger les grilles (PDF - 1,3 Mo)
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consulter la liste des postes de contrôle agréés en France et en Europe >> télécharger la liste (PDF - 123 ko) - Consulter la page ERRATUM pour voir les modifications apportées depuis la dernière mise à jour
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consulter la liste des Directions Départementales des Services Vétérinaires (DDSV) >> télécharger la liste (PDF - 300 ko)